Critères de reconnaissance (novembre 2010)
I. Prise en charge en accident du travail de certaines affections dues à la nuisance
La survenue de la maladie n’est concevable que lors d’une surexposition manifeste, plutôt accidentelle, qu’habituelle. La rédaction, ancienne, du tableau renvoie à des conditions d’exposition peu susceptibles de survenir actuellement en fonctionnement normal. Un tel tableau clinique survenant dans un contexte d’exposition aiguë pourrait indifféremment faire l’objet d’une prise en charge en accident du travail ou en maladie professionnelle, la frontière entre maladie professionnelle et accident du travail n’étant dans ce cas pas tracée de façon absolue.
II. Vertiges
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
Vertiges.
Exigences légales associées à cet intitulé
L’intitulé est uniquement clinique, aucun examen complémentaire n’est demandé dans le cadre de la reconnaissance des maladies professionnelles.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
7 jours.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.
III. Amnésie
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
Amnésie.
Exigences légales associées à cet intitulé
L’intitulé est uniquement clinique, aucun examen complémentaire n’est demandé dans le cadre de la reconnaissance des maladies professionnelles.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
7 jours.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.
IV. Amblyopie
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
Amblyopie.
Exigences légales associées à cet intitulé
L’intitulé est uniquement clinique, aucun examen complémentaire n’est demandé dans le cadre de la reconnaissance des maladies professionnelles.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
7 jours.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.
V. Ataxie
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
Ataxie.
Exigences légales associées à cet intitulé
L’intitulé est uniquement clinique, aucun examen complémentaire n’est demandé dans le cadre de la reconnaissance des maladies professionnelles.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
7 jours.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.
VI. Accidents aigus
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
Accidents aigus (coma, délire) en dehors des cas considérés comme accidents du travail.
Exigences légales associées à cet intitulé
L’intitulé est uniquement clinique, aucun examen complémentaire n’est demandé dans le cadre de la reconnaissance des maladies professionnelles.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
3 jours.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.